Films de long ou de court métrage, documentaires, contenus vidéos pour les plateformes ou les réseaux sociaux, clips musicaux, captations de spectacle, sont autant d’oeuvres audiovisuelles pour lesquelles le Cabinet bénéficie d’une expertise reconnue en la matière qu’il s’agisse aussi bien du processus de production de ces oeuvres (financement, accords de co-production, contrats avec les ayants droit…) que de leur exploitation (contrats de distribution, édition vidéo, merchandising…).
Dans ce domaine très technique mais aussi fortement personnalisé, une bonne connaissance des usages professionnels et des principaux circuits de décision constitue un atout que le Cabinet met au service de ses clients.
La création de la musique et/ou son exploitation (contrats d’enregistrement, accords de licence et de distribution, accords éditoriaux, contrats de management, utilisation à des fins publicitaires, intégration dans des sites etc…) sont des domaines d’intervention privilégiés du Cabinet.
Nous sommes présents pour conseiller, négocier ou plaider, qu’il s’agisse de droits d’auteur ou de droits voisins, dans un environnement de gestion individuelle ou collective des droits.
L’expertise du Cabinet lui permet également d’intervenir aux différents stades de la mise en place des spectacles vivants, qu’il s’agisse de théâtre, de comédies musicales ou d’autres créations scéniques (acquisition des droits, montage des productions et propositions de solutions, perception des droits…).
Les problématiques auxquelles sont confrontés les créateurs face aux enjeux de la dématérialisation et à l’émergence des technologies numériques ont conduit le Cabinet à proposer des solutions contractuelles visant à protéger et à prévenir des litiges, à développer des stratégies de valorisation, garantir une juste rémunération et permettre à chacun d’être reconnu dans des projets collectifs.
Le Cabinet accompagne également les créateurs dans leur lutte contre la contrefaçon, la réutilisation non autorisée de leurs images, la concurrence déloyale et le parasitisme.
Ce secteur d’intervention concerne tout autant des créateurs personnes physiques que des entreprises commerciales ou encore des fondations d’entreprise dans le cadre de leurs activités de mécénat culturel.
Le Cabinet est évidemment impliqué dans l’ingénierie juridique concernant les nouvelles technologies et formes d’expression artistique.
Qu’il s’agisse de la création de sites internet complexes (front et back office, clearing de droits, protection du nom de domaine…), des nouveaux supports et médias et plus généralement des programmes, contenus multimédia (jeux vidéo, contenus interactifs …) et du traitement de données, le Cabinet a été sollicité de longue date et accompagne cette évolution majeure.
L’influence digitale et le marketing d’influence sur les réseaux sociaux font également partie du terrain de jeu du Cabinet qui accompagne des influenceurs, créateurs de contenus et agences de communication digitales dans la mise en place de leurs relations contractuelles, le respect de leurs obligations mutuelles et la défense de leurs droits en cas de mise en cause de leur responsabilité tant civile que pénale.
Les problématiques de la protection des contenus et des données, de l’art en réseau, des NFT, de la blockchain art et de la copie privée sont au cœur d’une réflexion continue.
L’image et le respect de la vie privée, qui sont devenus des enjeux centraux, n’ont jamais été autant sollicités dans le monde judiciaire.
Le Cabinet accompagne de nombreuses personnalités dans la négociation, la rédaction et la conclusion de contrats d’image, de parrainage, de création de société de gestion d’image, mais également dans la défense de leurs droits et la mise en place de mécanismes préventifs de protection.
Les procès de presse ont, par ailleurs et à juste titre, la réputation d’être remplis de pièges procéduraux. Le Cabinet mène régulièrement des procédures en demande comme en défense et exerce une veille judiciaire en la matière.
Parce que l’accompagnement juridique d’un athlète de haut niveau est indispensable et multidimensionnel, le Cabinet offre une expertise permettant d’apporter toute la protection nécessaire à ses intérêts professionnels, financiers et personnels.
Le Cabinet négocie et sécurise les contrats d’image dans le cadre de partenariat ou de sponsoring. Il protège et défend les droits d’image et de propriété intellectuelle pour tous types d’exploitation (contenus numériques, vidéos, publicité, apparitions publiques…), participe à la création de société de gestion d’image, s’assure du développement de marque personnelle et encadre tous types d’opérations philanthropiques.
Il contrôle par ailleurs la légalité et la conformité aux règles fédérales des contrats avec les agents sportifs ou avec les agences de communication.
Le Cabinet dispose d’une compétence spécifique dans le double projet sport/études à l’étranger.